Déposée par voie électronique le 19 janvier 2016 par monsieur Antoine Dupuy et madame Alexandra Dupuy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « QUALI-T-BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-06 du 12 février 2016.
Les déposants sont monsieur Antoine Dupuy domicilié(e) 50 Rue de la Grande Tousque, La Duranne - 13100 - Aix-en-Provence - France et madame Alexandra Dupuy domicilié(e) 50 Rue de la Grande Tousque, La Duranne - 13100 - Aix-en-Provence - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine Dupuy domicilié(e) 50 Rue de la Grande Tousque, La Duranne - 13100 - Aix-en-Provence - France.
La marque QUALI-T-BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Antoine Dupuy - 50 Rue de la Grande Tousque, La Duranne - 13100 - Aix-en-Provence - France
Mme. Alexandra Dupuy - 50 Rue de la Grande Tousque, La Duranne - 13100 - Aix-en-Provence - France
M. Antoine Dupuy - 50 Rue de la Grande Tousque, La Duranne - 13100 - Aix-en-Provence - France
Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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